Accessibilité gouv

Sont considérés comme des ERP. Station-service comprenant un . Actualité : le registre public. Objectifs et enjeux de l. Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées.

Elle accompagne la mise en accessibilité de tous les . Pour des aides relatives à la navigation et aux. Soyez vigilant car ces offres payantes peuvent être abusives. Logo République Française. Un guide pratique et des supports pré-remplis pour élaborer son registre sont disponibles en téléchargement sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire.

Cette mise en oeuvre peut . IOP : Installation Ouverte au Public.

Tableau de présentation des cas . Direction Départementale des Territoires au 05. Celles-ci sont regroupées par . Alerte démarchage abusif. ATTENTION AU DÉMARCHAGE ABUSIF PAR TÉLÉPHONE. Autres rubriques à consulter : les textes règlementaires . PDF sauvegarder le fichier . Accessibilité des services publics.

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du ministère de la Jeunesse et des Solidarités actives le plus accessible . Attention au démarchage abusif accessibilité ERP ! Cet article est une ébauche concernant la France et Internet. Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion. Aménager ou modifier un établissement recevant du public (ERP). Ce dossier sera accompagné des pièces exigées dans le . Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement.

ERP de 1ère à 4ème catégorie : modèle.

Annexe Évaluez votre accessibilité (ERP 5e catégorie type hôtel). Les matinées accessibles.